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Brevet européen · EP4497919 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4497919
- Numéro de demande
- EP23382793
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 28 juil. 2023
- Publié
- 29 janv. 2025
- Délivré
- 10 déc. 2025
- Fin de la protection au plus tard
- 27 juil. 2043
- Prochaine annuité due
- 31 juil. 2026
- Classes CIB
- F02B 51/04 (2006.01)F02M 31/093 (2006.01)F02M 27/04 (2006.01)F02M 26/36 (2016.01)F02M 26/35 (2016.01)F02G 5/04 (2006.01)F01N 5/02 (2006.01)F01N 3/02 (2006.01)F01N 3/04 (2006.01)F01N 3/28 (2006.01)F01N 13/08 (2010.01)
- Langue du dépôt
- espagnol
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 21 oct. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 21.10.2026
- 10 déc. 2025
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 10.12.2025
Parties
Inventeur
DUARTE RONDÁN, José Manuel
29004 Churriana (Málaga), ES
CAMPOS GERMÁN, Manuel Ángel
29004 Churriana (Málaga), ES
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.