ROHRANORDNUNG
Brevet européen · EP4498013 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4498013
- Numéro de demande
- EP24189713
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 19 juil. 2024
- Publié
- 29 janv. 2025
- Délivré
- 3 juin 2026
- Fin de la protection au plus tard
- 18 juil. 2044
- Prochaine annuité due
- 31 juil. 2027
- Classes CIB
- F24F 13/02 (2006.01)F16L 25/00 (2006.01)F16L 27/10 (2006.01)
- Priorité
- NL 2035472 25.07.2023
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 3 juin 2026
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 03.06.2026
Parties
Inventeur
MEPPELINK, Gerrit Berend Jan
8331 LJ STEENWIJK, NL
ZUURMOND, Johannes
8331 LJ STEENWIJK, NL
DE BOER, Klaas Alexander
8331 LJ STEENWIJK, NL
GOOSSENS, Adriaan Jozef Maria
8331 LJ STEENWIJK, NL
BAIJENSE, Leendert Adrianus
8331 LJ STEENWIJK, NL
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.