KLIMAANLAGE
Brevet européen · EP4498014 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4498014
- Numéro de demande
- EP23774622
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 13 mars 2023
- Publié
- 29 janv. 2025
- Délivré
- 21 oct. 2026
- Fin de la protection au plus tard
- 12 mars 2043
- Prochaine annuité due
- 31 mars 2027
- Classes CIB
- F24F 13/24 (2006.01)F24F 1/0025 (2019.01)F04D 17/04 (2006.01)F04D 25/08 (2006.01)F04D 29/44 (2006.01)
- Priorité
- JP 2022044828 22.03.2022
- Demande PCT
- PCT/JP2023/009491 13.03.2023
- Publication PCT
- WO2023/182025 28.09.2023
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 21 oct. 2026
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 21.10.2026
Parties
Titulaire
Inventeur
WADA, Masanobu
Kadoma-shi, Osaka 571-0057, JP
OSHIRO, Takahiro
Kadoma-shi, Osaka 571-0057, JP
NAGATA, Takeshi
Kadoma-shi, Osaka 571-0057, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.