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Brevet européen · EP4498019 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4498019
Numéro de demande
EP24786341
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
29 avr. 2024
Publié
29 janv. 2025
Délivré
20 mai 2026
Fin de la protection au plus tard
28 avr. 2044
Prochaine annuité due
30 avr. 2027
Classes CIB
F25B 9/14 (2006.01)
Priorité
CN 202310637985 31.05.2023
Demande PCT
PCT/CN2024/090615 29.04.2024
Publication PCT
WO2024/244870 05.12.2024
Langue du dépôt
chinois
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 20 mai 2026

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 20.05.2026

Parties

Inventeur

LI, Haibing

Shenzhen, Guangdong 518110, CN

ZHANG, Yibing

Shenzhen, Guangdong 518110, CN

CHEN, Shuai

Shenzhen, Guangdong 518110, CN

WANG, Xiaotao

Shenzhen, Guangdong 518110, CN

YAN, Chao

Shenzhen, Guangdong 518110, CN

HUANG, Shengli

Shenzhen, Guangdong 518110, CN

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.