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Brevet européen · EP4498060 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4498060
- Numéro de demande
- EP24218821
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 3 déc. 2019
- Publié
- 29 janv. 2025
- Délivré
- 27 mai 2026
- Fin de la protection au plus tard
- 2 déc. 2039
- Prochaine annuité due
- 31 déc. 2026
- Classes CIB
- A61M 16/10 (2006.01)A61M 16/12 (2006.01)G01N 1/22 (2006.01)
- Priorité
- US 201862774687 P 03.12.2018
- Divisionnaire de
- EP19893012
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 4 août 2026
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Ammann Patentanwälte AG Bern, Schwarztorstrasse 31, 3001 Bern
Publié dans Swissreg le 04.08.2026
- 27 mai 2026
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 27.05.2026
Parties
Inventeur
ACKER, Jaron
Hazelwood, MO 63042, US
CLARK, Peter James
Dublin, D15 TX2V, IE
ASSAMBO, Cedric
Dublin, D15 TX2V, IE
MCATAMNEY, Michael
Dublin, D15 TX2V, IE
KLAUS, John
Dublin, D15 TX2V, IE
ROEHL, Robin
Dublin, D15 TX2V, IE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.