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Brevet européen · EP4498075 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4498075
Numéro de demande
EP23774901
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
20 mars 2023
Publié
29 janv. 2025
Délivré
9 sept. 2026
Fin de la protection au plus tard
19 mars 2043
Prochaine annuité due
31 mars 2027
Classes CIB
G01N 23/2252 (2018.01)
G01N 33/20 (2019.01)
Priorité
JP 2022046049 22.03.2022
WO PCT/JP2022/028367 21.07.2022
Demande PCT
PCT/JP2023/011002 20.03.2023
Publication PCT
WO2023/182306 28.09.2023
Langue du dépôt
japonais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 9 sept. 2026

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 09.09.2026

Parties

Titulaire

Proterial, Ltd.

6-36, Toyosu 5-chome Koto-ku, Tokyo 135-0061, JP

Inventeur

FUKUMOTO, Shiho

Tokyo 135-0061, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.