SYSTEME NUMERIQUE DE VALIDATION DE RADIOALTIMETRE

Brevet européen · EP4498115 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4498115
Numéro de demande
EP24190480
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
23 juil. 2024
Publié
29 janv. 2025
Délivré
14 oct. 2026
Fin de la protection au plus tard
22 juil. 2044
Prochaine annuité due
31 juil. 2027
Classes CIB
G01S 7/40 (2006.01)
G01S 13/88 (2006.01)
Priorité
FR 2308110 27.07.2023
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 14 oct. 2026

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 14.10.2026

Parties

Titulaire

Thales

THALES

4 Rue de la Verrerie, 92190 Meudon, FR

Inventeur

CARSENAT, David

19311 BRIVE LA GAILLARDE Cedex, FR

PORTEBOEUF, Benoît

92622 GENNEVILLIERS Cedex, FR

ROUX, Nicolas

92622 GENNEVILLIERS Cedex, FR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.