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Brevet européen · EP4498429 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4498429
- Numéro de demande
- EP22940203
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 28 avr. 2022
- Publié
- 29 janv. 2025
- Délivré
- 24 juin 2026
- Fin de la protection au plus tard
- 27 avr. 2042
- Prochaine annuité due
- 30 avr. 2027
- Classes CIB
- H10W 44/20 (2026.01)H10W 90/00 (2026.01)H10W 90/10 (2026.01)H10W 90/20 (2026.01)H10W 70/65 (2026.01)H10W 70/68 (2026.01)H10W 40/22 (2026.01)
- Demande PCT
- PCT/JP2022/019216 28.04.2022
- Publication PCT
- WO2023/209926 02.11.2023
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 24 juin 2026
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 24.06.2026
Parties
Inventeur
NISHIMURA, Takuma
Tokyo 100-8310, JP
KOMATSUZAKI, Yuji
Tokyo 100-8310, JP
NAGAMINE, Takumi
Tokyo 100-8310, JP
YUKAWA, Hidenori
Tokyo 100-8310, JP
FUKASAWA, Toru
Tokyo 100-8310, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.