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Brevet européen · EP4498431 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4498431
Numéro de demande
EP24185939
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
2 juil. 2024
Publié
29 janv. 2025
Délivré
13 mai 2026
Fin de la protection au plus tard
1 juil. 2044
Prochaine annuité due
31 juil. 2027
Priorité
US 202363516179 P 28.07.2023
US 202418735973 06.06.2024
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 13 mai 2026

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 13.05.2026

Parties

Inventeur

FANG, Tzu-Jui

30078 Hsinchu City, TW

HUNG, Jui-Pin

30078 Hsinchu City, TW

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.