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Brevet européen · EP4498526 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4498526
Numéro de demande
EP24217626
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
11 mars 2014
Publié
29 janv. 2025
Délivré
22 juil. 2026
Fin de la protection au plus tard
10 mars 2034
Prochaine annuité due
31 mars 2027
Classes CIB
H01Q 1/22 (2006.01)
G06K 19/077 (2006.01)
H01Q 1/08 (2006.01)
H01Q 9/40 (2006.01)
H01Q 1/38 (2006.01)
Priorité
US 201313798557 13.03.2013
Divisionnaire de
EP19150354
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 22 juil. 2026

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 22.07.2026

Parties

Titulaire

Avery Dennison Retail Information Services LLC

8080 Norton Parkway, Mentor, OH 44060, US

Inventeur

FORSTER, Ian James

Chelmsford, Essex, GB

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.