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Brevet européen · EP4498591 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4498591
Numéro de demande
EP23795846
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
7 févr. 2023
Publié
29 janv. 2025
Délivré
29 avr. 2026
Fin de la protection au plus tard
6 févr. 2043
Prochaine annuité due
28 févr. 2027
Classes CIB
H02M 7/00 (2006.01)
H01G 4/228 (2006.01)
H01G 4/40 (2006.01)
Priorité
JP 2022075380 28.04.2022
Demande PCT
PCT/JP2023/003986 07.02.2023
Publication PCT
WO2023/210098 02.11.2023
Langue du dépôt
japonais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 29 avr. 2026

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 29.04.2026

Parties

Titulaire

Mitsubishi Heavy Industries, Ltd.

2-3, Marunouchi 3-chome Chiyoda-ku, Tokyo 100-8332, JP

Inventeur

MASUZAWA, Takashi

Tokyo 100-8332, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.