KOMMUNIKATIONSSYSTEM

Brevet européen · EP4498654 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4498654
Numéro de demande
EP24190231
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
23 juil. 2024
Publié
29 janv. 2025
Délivré
29 avr. 2026
Fin de la protection au plus tard
22 juil. 2044
Prochaine annuité due
31 juil. 2027
Classes CIB
H04L 45/24 (2022.01)
H04L 65/403 (2022.01)
H04M 3/56 (2006.01)
Priorité
AT 506092023 28.07.2023
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 29 avr. 2026

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 29.04.2026

Parties

Titulaire

Frequentis AG

Innovationsstrasse 1, 1100 Wien, AT

Inventeur

SZABO, Ernst

1140 Wien, AT

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.