ENSEMBLE DE CAPTATION SONORE
Brevet européen · EP4498694 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4498694
- Numéro de demande
- EP24184636
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 26 juin 2024
- Publié
- 29 janv. 2025
- Délivré
- 27 août 2025
- Fin de la protection au plus tard
- 25 juin 2044
- Prochaine annuité due
- 30 juin 2027
- Classes CIB
- H04R 1/08 (2006.01)H04R 31/00 (2006.01)H04R 1/04 (2006.01)
- Priorité
- FR 2307960 24.07.2023
- Langue du dépôt
- français
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 8 juil. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 08.07.2026
- 27 août 2025
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 27.08.2025
Parties
Inventeur
SUSINI, Dominique
92270 BOIS-COLOMBES, FR
BOURGOIN, Gilles
92270 BOIS-COLOMBES, FR
FERREIRA, Arnaud
92270 BOIS-COLOMBES, FR
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.