GETRÄNKEMASCHINE UND VERFAHREN

Brevet européen · EP4498874 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4498874
Numéro de demande
EP24703972
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
7 févr. 2024
Publié
5 févr. 2025
Délivré
14 mai 2025
Fin de la protection au plus tard
6 févr. 2044
Prochaine annuité due
28 févr. 2027
Classes CIB
A47J 31/46 (2006.01)
A47J 31/52 (2006.01)
Priorité
EP 23165187 29.03.2023
Demande PCT
PCT/EP2024/053015 07.02.2024
Publication PCT
WO2024/199786 03.10.2024
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 25 mars 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 25.03.2026

  2. 14 mai 2025

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 14.05.2025

Parties

Inventeur

FAVERO, Andrea

5656 AE Eindhoven, NL

SURIA, Jayachandran

5656 AE Eindhoven, NL

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.