PROCÉDÉ DE MODÉLISATION D'UNE PROTHÈSE ANATOMIQUE PAR CONCEPTION TRIDIMENSIONNELLE ASSISTÉE PAR ORDINATEUR,
Brevet européen · EP4498990 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4498990
- Numéro de demande
- EP23715091
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 24 mars 2023
- Publié
- 5 févr. 2025
- Délivré
- 20 mai 2026
- Fin de la protection au plus tard
- 23 mars 2043
- Prochaine annuité due
- 31 mars 2027
- Classes CIB
- A61F 2/52 (2006.01)A61F 2/30 (2006.01)
- Priorité
- FR 2202659 24.03.2022
- Demande PCT
- PCT/EP2023/057745 24.03.2023
- Publication PCT
- WO2023/180573 28.09.2023
- Langue du dépôt
- français
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 11 août 2026
Mandataire inscrit
- Mandataire
- ANDRE ROLAND SA, Avenue Collonges 21, 1004 Lausanne
Publié dans Swissreg le 11.08.2026
- 20 mai 2026
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 20.05.2026
Parties
Inventeur
MONTENERO, Julien
92300 Levallois-Perret, FR
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.