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Brevet européen · EP4499393 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4499393
Numéro de demande
EP22718167
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
24 mars 2022
Publié
5 févr. 2025
Délivré
4 févr. 2026
Radié
23 oct. 2026
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B08B 3/02 (2006.01)
B29D 11/00 (2006.01)
B08B 3/00 (2006.01)
G06K 1/12 (2006.01)
G02B 1/10 (2015.01)
F04B 43/00 (2006.01)
C03C 23/00 (2006.01)
B05D 1/00 (2006.01)
B05B 17/00 (2006.01)
B05B 15/58 (2018.01)
B05B 7/04 (2006.01)
B05B 9/04 (2006.01)
F04B 23/06 (2006.01)
F04B 43/02 (2006.01)
Demande PCT
PCT/EP2022/057842 24.03.2022
Publication PCT
WO2023/179864 28.09.2023
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 oct. 2026

    Radié, taxe impayée

    Statut du titre de protection
    Actif → Radié
    Date de radiation
    23.10.2026
    Motif de radiation
    Non-paiement de l'annuité

    Publié dans Swissreg le 23.10.2026

  2. 4 févr. 2026

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 04.02.2026

Parties

Titulaire

Transitions Optical, Ltd.

IDA Industrial Estate Dunmore Road, Tuam, Co. Galway, IE

Inventeur

MINOR, Lawrence M.

Plant City, Florida 33565, US

BEAMER, Willard

Palmetto, Florida 34221, US

CICCO, Steven

Flower Mount, TX 75028, US

PACE, Lex

Largo, Florida 33773, US

SAPUTERA, Yani

The Colony, Texas 75056, US

HENDERSON, Kyle

Dallas, TX 75218, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.