VERFAHREN ZUR HERSTELLUNG MINDESTENS EINES OPTISCHEN ELEMENTS

Brevet européen · EP4499395 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4499395
Numéro de demande
EP23715486
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
27 mars 2023
Publié
5 févr. 2025
Délivré
20 mai 2026
Fin de la protection au plus tard
26 mars 2043
Prochaine annuité due
31 mars 2027
Classes CIB
B29D 11/00 (2006.01)
Priorité
EP 22164747 28.03.2022
Demande PCT
PCT/EP2023/057782 27.03.2023
Publication PCT
WO2023/186779 05.10.2023
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 20 mai 2026

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 20.05.2026

Parties

Titulaire

trinamiX GmbH

Industriestrasse 35, 67063 Ludwigshafen am Rhein, DE

Inventeur

LAUBSCHER, Moritz

67063 Ludwigshafen am Rhein, DE

ZIMMERMANN, Henning

67056 Ludwigshafen am Rhein, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.