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Brevet européen · EP4499413 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4499413
- Numéro de demande
- EP22716798
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 30 mars 2022
- Publié
- 5 févr. 2025
- Délivré
- 29 juil. 2026
- Fin de la protection au plus tard
- 29 mars 2042
- Prochaine annuité due
- 31 mars 2027
- Classes CIB
- H04N 1/23 (2006.01)B41J 2/175 (2006.01)H04N 1/00 (2006.01)G03G 15/10 (2006.01)G03G 15/00 (2006.01)
- Demande PCT
- PCT/US2022/022612 30.03.2022
- Publication PCT
- WO2023/191782 05.10.2023
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 29 juil. 2026
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 29.07.2026
Parties
Inventeur
VAZQUEZ FERNANDEZ, Dorkaitz Alain
08174 Sant Cugat del Valles, ES
OROPESA FISICA, Ana
08174 Sant Cugat del Valles, ES
ESTRAVIS NIETO, Sara
08174 Sant Cugat del Valles, ES
ROIG HERNANDEZ, Guillem
08174 Sant Cugat del Valles, ES
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.