EIN BREMSVENTIL MIT EINEM MAGNETHALTER FÜR EINEN POSITIONSSENSOR
Brevet européen · EP4499464 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4499464
- Numéro de demande
- EP22720340
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 31 mars 2022
- Publié
- 5 févr. 2025
- Délivré
- 3 juin 2026
- Fin de la protection au plus tard
- 30 mars 2042
- Prochaine annuité due
- 31 mars 2027
- Classes CIB
- B60T 7/04 (2006.01)B60T 8/38 (2006.01)B60T 8/48 (2006.01)B60T 11/20 (2006.01)B60T 11/16 (2006.01)B29C 45/00 (2006.01)
- Demande PCT
- PCT/EP2022/058614 31.03.2022
- Publication PCT
- WO2023/186313 05.10.2023
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 3 juin 2026
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 03.06.2026
Parties
Inventeur
ADAMSKI, Krzysztof
53-205 Wroclaw, PL
JAWORSKI, Krzysztof
51-514 Wroclaw, PL
KESKA, Marcin
54-062 Wroclaw, PL
MIKSA, Kamil
98-300 Wielun, PL
RIEDIGER-JANISCH, Karl-Heinz
30455 Hannover, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.