SCHIENENFAHRZEUG MIT EINER LUFTFEDERUNG

Brevet européen · EP4499474 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4499474
Numéro de demande
EP23729975
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
24 mai 2023
Publié
5 févr. 2025
Délivré
16 sept. 2026
Fin de la protection au plus tard
23 mai 2043
Prochaine annuité due
31 mai 2027
Classes CIB
B61F 1/12 (2006.01)
B61F 5/10 (2006.01)
Priorité
AT 503742022 25.05.2022
Demande PCT
PCT/EP2023/063900 24.05.2023
Publication PCT
WO2023/227653 30.11.2023
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 16 sept. 2026

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 16.09.2026

Parties

Titulaire

Siemens Mobility Austria GmbH

Siemensstraße 90, 1210 Wien, AT

Inventeur

GROSZSCHÄDL, Roman

8072 Fernitz, AT

GÖDL, Werner

8141 Premstätten, AT

WEILGUNI, Gerhard

8051 Graz, AT

ATZMUELLER, Johannes

8020 Graz, AT

ROSSEGGER, Engelbert

8605 Kapfenberg, AT

SCHMID, Johann Peter

8223 Stubenberg, AT

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.