SCHIEBESYSTEM FÜR EIN TÜRBLATT EINES AUFZUGS
Brevet européen · EP4499551 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4499551
- Numéro de demande
- EP23722706
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 19 avr. 2023
- Publié
- 5 févr. 2025
- Délivré
- 31 déc. 2025
- Fin de la protection au plus tard
- 18 avr. 2043
- Prochaine annuité due
- 30 avr. 2027
- Classes CIB
- B66B 13/08 (2006.01)E05D 13/00 (2006.01)F16C 13/00 (2006.01)
- Priorité
- IT 202200010088 16.05.2022
- Demande PCT
- PCT/IB2023/054008 19.04.2023
- Publication PCT
- WO2023/223117 23.11.2023
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 mai 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 01.05.2026
- 7 janv. 2026
Mandataire inscrit
- Mandataire
- VALIPAT, c/o BOVARD LTD, Optingenstrasse 16, 3013 Bern
Publié dans Swissreg le 07.01.2026
- 31 déc. 2025
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 31.12.2025
Parties
Inventeur
BONOLDI, Maros
43056 Torrile (Parma), IT
MARTINELLI, Alain
43058 Sorbolo Mezzani (Parma), IT
SAINI, Marco
43013 Pilastro, Langhirano (Parma), IT
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.