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Brevet européen · EP4499761 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4499761
- Numéro de demande
- EP23715905
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 24 mars 2023
- Publié
- 5 févr. 2025
- Délivré
- 6 mai 2026
- Fin de la protection au plus tard
- 23 mars 2043
- Prochaine annuité due
- 31 mars 2027
- Classes CIB
- C09D 11/101 (2014.01)C09D 11/38 (2014.01)
- Priorité
- GB 202204257 25.03.2022
- Demande PCT
- PCT/GB2023/050749 24.03.2023
- Publication PCT
- WO2023/180756 28.09.2023
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 6 mai 2026
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 06.05.2026
Parties
Inventeur
OSBORNE, Gemma
Broadstairs, Kent CT10 2LE, GB
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.