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Brevet européen · EP4499802 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4499802
- Numéro de demande
- EP23735981
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 22 juin 2023
- Publié
- 5 févr. 2025
- Délivré
- 11 juin 2025
- Fin de la protection au plus tard
- 21 juin 2043
- Prochaine annuité due
- 30 juin 2026
- Classes CIB
- C12M 3/00 (2006.01)C12M 1/00 (2006.01)C12M 1/02 (2006.01)C12M 1/34 (2006.01)F16L 37/35 (2006.01)
- Priorité
- DK PA202201009 07.11.2022
- Demande PCT
- PCT/EP2023/066987 22.06.2023
- Publication PCT
- WO2024/099598 16.05.2024
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 23 avr. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 23.04.2026
- 11 juin 2025
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 11.06.2025
Parties
Inventeur
NIELSEN, Ricky Lindgaard
8250 Egå, DK
MIKKELSEN, Mikkel Hjerrild
7100 Vejle, DK
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.