MODULE POUR TURBOMACHINE D'AÉRONEF

Brevet européen · EP4499989 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4499989
Numéro de demande
EP23718788
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
23 mars 2023
Publié
5 févr. 2025
Délivré
20 mai 2026
Fin de la protection au plus tard
22 mars 2043
Prochaine annuité due
31 mars 2027
Classes CIB
F01D 25/24 (2006.01)
F01D 9/04 (2006.01)
F01D 11/00 (2006.01)
Priorité
FR 2202637 24.03.2022
Demande PCT
PCT/FR2023/050414 23.03.2023
Publication PCT
WO2023/180668 28.09.2023
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 20 mai 2026

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 20.05.2026

Parties

Titulaire

Safran Helicopter Engines

Avenue Joseph Szydiowski, 64510 Bordes, FR

Inventeur

VOTIE, Sylvain Pierre

77550 MOISSY-CRAMAYEL, FR

PARDO, Frédéric Philippe Jean-Jacques

77550 MOISSY-CRAMAYEL, FR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.