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Brevet européen · EP4500008 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4500008
Numéro de demande
EP23717206
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
29 mars 2023
Publié
5 févr. 2025
Délivré
24 juin 2026
Fin de la protection au plus tard
28 mars 2043
Prochaine annuité due
31 mars 2027
Classes CIB
F03D 13/10 (2016.01)
F03D 13/25 (2016.01)
F03D 13/40 (2016.01)
Priorité
GB 202204464 29.03.2022
Demande PCT
PCT/GB2023/050812 29.03.2023
Publication PCT
WO2023/187369 05.10.2023
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 24 juin 2026

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 24.06.2026

Parties

Titulaire

Ultra Marine Energy Ltd

101 New Cavendish Street, 1st Floor South Primrose Green, London W1W 6XH, GB

Inventeur

COULTHARD, Michael William

Norwich Norfolk NR95LJ, GB

MACGREGOR, James Robert

Stonehaven Aberdeenshire AB39 2DJ, GB

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.