AUSSENLEUCHTE FÜR EINE STRASSENLATERNE
Brevet européen · EP4500073 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4500073
- Numéro de demande
- EP23714536
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 26 mars 2023
- Publié
- 5 févr. 2025
- Délivré
- 11 mars 2026
- Radié
- 23 oct. 2026
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- F21S 8/08 (2006.01)F21V 15/01 (2006.01)F21V 29/71 (2015.01)F21V 29/76 (2015.01)F21V 29/83 (2015.01)F21V 29/503 (2015.01)F21V 29/508 (2015.01)F21V 23/00 (2015.01)F21Y 115/10 (2016.01)
- Priorité
- EP 22166092 31.03.2022
- Demande PCT
- PCT/EP2023/057749 26.03.2023
- Publication PCT
- WO2023/186754 05.10.2023
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 23 oct. 2026
Radié, taxe impayée
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 23.10.2026
- Motif de radiation
- Non-paiement de l'annuité
Publié dans Swissreg le 23.10.2026
- 11 mars 2026
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 11.03.2026
Parties
Titulaire
Signify Holding B.V.
5656 AE Eindhoven, NL
Inventeur
VAN RIJSWIJK, Nicolaas, Antonie
5656 AE Eindhoven, NL
FLEUREN, Noud, Johannes
5656 AE Eindhoven, NL
LEE, Kwan, Nai
5656 AE Eindhoven, NL
REUSER, René, Cornelis
5656 AE Eindhoven, NL
CAVALIERE, David
5656 AE Eindhoven, NL
GELTEN, Ronald, Johannes
5656 AE Eindhoven, NL
VAN BOMMEL, Ties
5656 AE Eindhoven, NL
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.