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Brevet européen · EP4500086 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4500086
- Numéro de demande
- EP23715155
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 30 mars 2023
- Publié
- 5 févr. 2025
- Délivré
- 3 déc. 2025
- Fin de la protection au plus tard
- 29 mars 2043
- Prochaine annuité due
- 31 mars 2026
- Classes CIB
- F24C 7/08 (2006.01)
- Priorité
- EP 22382310 31.03.2022
- Demande PCT
- PCT/EP2023/058291 30.03.2023
- Publication PCT
- WO2023/187055 05.10.2023
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 14 oct. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 14.10.2026
- 3 déc. 2025
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 03.12.2025
Parties
Inventeur
PLACER MARURI, Emilio
39120 Liencres, ES
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.