OPTISCHER KOPPLER
Brevet européen · EP4500244 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4500244
- Numéro de demande
- EP23717839
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 28 mars 2023
- Publié
- 5 févr. 2025
- Délivré
- 1 avr. 2026
- Fin de la protection au plus tard
- 27 mars 2043
- Prochaine annuité due
- 31 mars 2027
- Classes CIB
- G02B 6/13 (2006.01)G02B 6/34 (2006.01)G02B 6/42 (2006.01)G02B 6/12 (2006.01)
- Priorité
- GB 202204748 31.03.2022
- Demande PCT
- PCT/EP2023/057990 28.03.2023
- Publication PCT
- WO2023/186885 05.10.2023
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 avr. 2026
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 01.04.2026
Parties
Inventeur
TIEBOT, Paul
Eindhoven 5656 AE, NL
MILLÁN-MEJÍA, Alonso Jesús
Eindhoven 5656 AE, NL
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.