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Brevet européen · EP4500298 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4500298
- Numéro de demande
- EP23718583
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 20 mars 2023
- Publié
- 5 févr. 2025
- Délivré
- 15 oct. 2025
- Radié
- 23 oct. 2026
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- G06F 1/16 (2006.01)H04M 1/02 (2006.01)
- Priorité
- NL 2031452 30.03.2022
- Demande PCT
- PCT/US2023/064714 20.03.2023
- Publication PCT
- WO2023/192787 05.10.2023
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 23 oct. 2026
Radié, taxe impayée
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 23.10.2026
- Motif de radiation
- Non-paiement de l'annuité
Publié dans Swissreg le 23.10.2026
- 26 août 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 26.08.2026
- 15 oct. 2025
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 15.10.2025
Parties
Inventeur
SCHWARTZEL, Luke O
Redmond, Washington 98052-6399, US
TAZBAZ, Errol Mark
Redmond, Washington 98052-6399, US
YAREMENKO, Denys V
Redmond, Washington 98052-6399, US
TOMKY, Brett Andrew
Redmond, Washington 98052-6399, US
CAPLOW-MUNRO, Devin Samuel Jacob
Redmond, Washington 98052-6399, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.