PROCÉDÉ DE GÉNÉRATION ET DE CERTIFICATION SIMULTANÉE DE NOMBRES SUR PUCE PHOTONIQUE
Brevet européen · EP4500315 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4500315
- Numéro de demande
- EP23716302
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 31 mars 2023
- Publié
- 5 févr. 2025
- Délivré
- 15 avr. 2026
- Fin de la protection au plus tard
- 30 mars 2043
- Prochaine annuité due
- 31 mars 2027
- Classes CIB
- G06F 7/58 (2006.01)
- Priorité
- FR 2202937 31.03.2022FR 2301372 14.02.2023
- Demande PCT
- PCT/EP2023/058478 31.03.2023
- Publication PCT
- WO2023/187168 05.10.2023
- Langue du dépôt
- français
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 8 juil. 2026
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Novagraaf International SA, Chemin de l'Echo 3, 1213 Onex
Publié dans Swissreg le 08.07.2026
- 15 avr. 2026
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 15.04.2026
Parties
Inventeur
BOURDONCLE, Boris
75014 Paris, FR
EMERIAU, Pierre-Emmanuel
75018 Paris, FR
MANSFIELD, Shane
75011 Paris, FR
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.