PROCÉDÉ DE GÉNÉRATION ET DE CERTIFICATION SIMULTANÉE DE NOMBRES SUR PUCE PHOTONIQUE

Brevet européen · EP4500315 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4500315
Numéro de demande
EP23716302
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
31 mars 2023
Publié
5 févr. 2025
Délivré
15 avr. 2026
Fin de la protection au plus tard
30 mars 2043
Prochaine annuité due
31 mars 2027
Classes CIB
G06F 7/58 (2006.01)
Priorité
FR 2202937 31.03.2022
FR 2301372 14.02.2023
Demande PCT
PCT/EP2023/058478 31.03.2023
Publication PCT
WO2023/187168 05.10.2023
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 8 juil. 2026

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Novagraaf International SA, Chemin de l'Echo 3, 1213 Onex

    Publié dans Swissreg le 08.07.2026

  2. 15 avr. 2026

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 15.04.2026

Parties

Inventeur

BOURDONCLE, Boris

75014 Paris, FR

EMERIAU, Pierre-Emmanuel

75018 Paris, FR

MANSFIELD, Shane

75011 Paris, FR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.