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Brevet européen · EP4500563 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4500563
- Numéro de demande
- EP23714697
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 24 mars 2023
- Publié
- 5 févr. 2025
- Délivré
- 15 juil. 2026
- Fin de la protection au plus tard
- 23 mars 2043
- Prochaine annuité due
- 31 mars 2027
- Classes CIB
- H01F 38/14 (2006.01)B60L 53/12 (2019.01)H01F 27/08 (2006.01)H01F 27/40 (2006.01)H02J 50/10 (2016.01)
- Priorité
- CH 3382022 26.03.2022
- Demande PCT
- PCT/EP2023/057629 24.03.2023
- Publication PCT
- WO2023/186728 05.10.2023
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 15 juil. 2026
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 15.07.2026
Parties
Inventeur
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.