TEMPERIERBARER STECKVERBINDER
Brevet européen · EP4500640 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4500640
- Numéro de demande
- EP23718969
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 3 avr. 2023
- Publié
- 5 févr. 2025
- Délivré
- 12 août 2026
- Fin de la protection au plus tard
- 2 avr. 2043
- Prochaine annuité due
- 30 avr. 2027
- Classes CIB
- H01R 13/533 (2006.01)B29C 48/11 (2019.01)E04C 2/36 (2006.01)B29C 45/00 (2006.01)B32B 5/24 (2006.01)B29D 24/00 (2006.01)B32B 3/12 (2006.01)B32B 15/00 (2006.01)B32B 27/06 (2006.01)
- Priorité
- DE 102022109760 22.04.2022
- Demande PCT
- PCT/DE2023/100255 03.04.2023
- Publication PCT
- WO2023/202742 26.10.2023
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 12 août 2026
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 12.08.2026
Parties
Inventeur
GHEZZO, Fabrizia
32339 Espelkamp, DE
CORDING, Christian
32339 Espelkamp, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.