DATENSAMMELVORRICHTUNG, PROGRAMM UND DATENSAMMELVERFAHREN
Brevet européen · EP4501106 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4501106
- Numéro de demande
- EP23781055
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 31 mars 2023
- Publié
- 5 févr. 2025
- Délivré
- 21 oct. 2026
- Fin de la protection au plus tard
- 30 mars 2043
- Prochaine annuité due
- 31 mars 2027
- Classes CIB
- A01K 29/00 (2006.01)A01K 11/00 (2006.01)
- Priorité
- JP 2022059740 31.03.2022
- Demande PCT
- PCT/JP2023/013532 31.03.2023
- Publication PCT
- WO2023/191047 05.10.2023
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 21 oct. 2026
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 21.10.2026
Parties
Inventeur
ISHII, Takayuki
Tokyo 100-8322, JP
ODAKA, Kunio
Tokyo 100-8322, JP
KISE, Tomofumi
Tokyo 100-8322, JP
FUKUSHIMA, Masayuki
Tokyo 100-8322, JP
YAMASAKI, Miku
Tokyo 100-8322, JP
NAKAI, Yukako
Tokyo 100-8322, JP
NARUI, Hirokazu
Tokyo 100-8322, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.