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Brevet européen · EP4501237 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4501237
Numéro de demande
EP23779011
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
17 févr. 2023
Publié
5 févr. 2025
Délivré
23 sept. 2026
Fin de la protection au plus tard
16 févr. 2043
Prochaine annuité due
28 févr. 2027
Classes CIB
A61B 5/346 (2021.01)
Priorité
JP 2022053012 29.03.2022
Demande PCT
PCT/JP2023/005850 17.02.2023
Publication PCT
WO2023/188981 05.10.2023
Langue du dépôt
japonais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 sept. 2026

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 23.09.2026

Parties

Titulaire

Toray Industries Inc.

Toray Industries, Inc.

1-1, Nihonbashi-muromachi 2-chome Chuo-ku, Tokyo 103-8666, JP

Inventeur

OKAMOTO, Riku

Otsu-shi, Shiga 520-8558, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.