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Brevet européen · EP4501250 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4501250
Numéro de demande
EP24209383
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
18 juin 2020
Publié
5 févr. 2025
Délivré
20 mai 2026
Fin de la protection au plus tard
17 juin 2040
Prochaine annuité due
30 juin 2026
Classes CIB
A61B 17/128 (2006.01)
Priorité
US 201962877879 P 24.07.2019
Divisionnaire de
EP20739517
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 20 mai 2026

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 20.05.2026

Parties

Titulaire

Boston Scientific Scimed, Inc.

One Scimed Place, Maple Grove, MN 55311-1566, US

Inventeur

RAUSA, Joseph R.

Littleton, MA 01460, US

MURRAY, Collin

Maynard, MA 01754-2406, US

KING, Joseph W.

Waltham, MA 02451, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.