AKUSTISCHE MESSSYSTEME UND VERFAHREN

Brevet européen · EP4501382 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4501382
Numéro de demande
EP24200771
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
3 juil. 2018
Publié
5 févr. 2025
Délivré
17 juin 2026
Fin de la protection au plus tard
2 juil. 2038
Prochaine annuité due
31 juil. 2026
Classes CIB
A61M 16/06 (2006.01)
Priorité
AU 2017902594 04.07.2017
Divisionnaire de
EP22208348
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 17 juin 2026

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 17.06.2026

Parties

Titulaire

ResMed Pty Ltd

1 Elizabeth Macarthur Drive, Bella Vista, NSW 2153, AU

Inventeur

CHAMTIE, Hayat

Bella Vista, New South Wales 2153, AU

HOLLEY, Liam

Bella Vista, New South Wales 2153, AU

BURNS, Phillip Anthony

Cremorne, New South Wales 2090, AU

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.