IMPLANTIERBARE LEITUNG

Brevet européen · EP4501398 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4501398
Numéro de demande
EP24212160
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
4 avr. 2012
Publié
5 févr. 2025
Délivré
16 sept. 2026
Fin de la protection au plus tard
3 avr. 2032
Prochaine annuité due
30 avr. 2027
Classes CIB
A61N 1/36 (2006.01)
A61N 1/05 (2006.01)
A61N 1/372 (2006.01)
A61N 1/378 (2006.01)
Priorité
US 201161471496 P 04.04.2011
Divisionnaire de
EP19186209
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 oct. 2026

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    VALIPAT, c/o BOVARD LTD, Optingenstrasse 16, 3013 Bern

    Publié dans Swissreg le 15.10.2026

  2. 16 sept. 2026

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 16.09.2026

Parties

Inventeur

PERRYMAN, Laura Tyler

Scottsdale, 85255, US

ANDRESEN, Chad

Pompano Beach, 33064, US

LARSON, Patrick

Surfside,, 33154-3323, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.