IMPLANTIERBARE LEITUNG
Brevet européen · EP4501398 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4501398
- Numéro de demande
- EP24212160
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 4 avr. 2012
- Publié
- 5 févr. 2025
- Délivré
- 16 sept. 2026
- Fin de la protection au plus tard
- 3 avr. 2032
- Prochaine annuité due
- 30 avr. 2027
- Classes CIB
- A61N 1/36 (2006.01)A61N 1/05 (2006.01)A61N 1/372 (2006.01)A61N 1/378 (2006.01)
- Priorité
- US 201161471496 P 04.04.2011
- Divisionnaire de
- EP19186209
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 15 oct. 2026
Mandataire inscrit
- Mandataire
- VALIPAT, c/o BOVARD LTD, Optingenstrasse 16, 3013 Bern
Publié dans Swissreg le 15.10.2026
- 16 sept. 2026
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 16.09.2026
Parties
Inventeur
PERRYMAN, Laura Tyler
Scottsdale, 85255, US
ANDRESEN, Chad
Pompano Beach, 33064, US
LARSON, Patrick
Surfside,, 33154-3323, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.