DISPOSITIF DE FIXATION POUR PLANCHE DE GLISSE
Brevet européen · EP4501421 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4501421
- Numéro de demande
- EP24191600
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 29 juil. 2024
- Publié
- 5 févr. 2025
- Délivré
- 27 mai 2026
- Fin de la protection au plus tard
- 28 juil. 2044
- Prochaine annuité due
- 31 juil. 2027
- Classes CIB
- A63C 9/00 (2012.01)A63C 9/08 (2012.01)A63C 9/085 (2012.01)A63C 9/086 (2012.01)
- Priorité
- FR 2308471 04.08.2023
- Langue du dépôt
- français
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 27 mai 2026
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 27.05.2026
Parties
Inventeur
ROBERT, Julien
25300 Pontarlier, FR
ROUSSIN-BOUCHARD, Xavier
38112 AUTRANS-MEAUDRE EN VERCORS, FR
MOENNE-LOCCOZ, Arnaud
38210 Vourey, FR
MOREL, Thibaut
38120 Saint Egrève, FR
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.