STRANGGIESSVERFAHREN FÜR STAHL

Brevet européen · EP4501491 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4501491
Numéro de demande
EP23811670
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
15 mai 2023
Publié
5 févr. 2025
Délivré
1 juil. 2026
Fin de la protection au plus tard
14 mai 2043
Prochaine annuité due
31 mai 2027
Classes CIB
B22D 11/12 (2006.01)
B22D 11/128 (2006.01)
B22D 11/16 (2006.01)
Priorité
JP 2022086206 26.05.2022
Demande PCT
PCT/JP2023/018120 15.05.2023
Publication PCT
WO2023/228796 30.11.2023
Langue du dépôt
japonais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 juil. 2026

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 01.07.2026

Parties

Titulaire

JFE Steel Corporation

2-3, Uchisaiwai-cho 2-chome Chiyoda-ku, Tokyo 100-0011, JP

Inventeur

ARAMAKI, Norichika

Tokyo 100-0011, JP

TOISHI, Keigo

Tokyo 100-0011, JP

OHNO, Hiroyuki

Tokyo 100-0011, JP

CHIYOHARA, Ryosuke

Tokyo 100-0011, JP

TANIZAWA, Akihiko

Tokyo 100-0011, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.