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Brevet européen · EP4501643 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4501643
- Numéro de demande
- EP23778709
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 4 janv. 2023
- Publié
- 5 févr. 2025
- Délivré
- 9 sept. 2026
- Fin de la protection au plus tard
- 3 janv. 2043
- Prochaine annuité due
- 31 janv. 2027
- Classes CIB
- B41J 2/01 (2006.01)B41F 33/00 (2006.01)B41J 2/21 (2006.01)B41J 2/525 (2006.01)B41J 3/407 (2006.01)B41M 1/28 (2006.01)B41M 1/40 (2006.01)G01J 3/52 (2006.01)G09F 5/04 (2006.01)H04N 1/407 (2006.01)H04N 1/54 (2006.01)H04N 1/60 (2006.01)B41F 17/22 (2006.01)
- Priorité
- JP 2022058349 31.03.2022
- Demande PCT
- PCT/JP2023/000017 04.01.2023
- Publication PCT
- WO2023/188669 05.10.2023
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 9 sept. 2026
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 09.09.2026
Parties
Inventeur
SAITO, Yukiko
Yokohama-shi, Kanagawa 230-0001, JP
NAGATSUKA, Ryota
Yokohama-shi, Kanagawa 230-0001, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.