DRUCKKASSETTE UND DRUCKER

Brevet européen · EP4501651 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4501651
Numéro de demande
EP24219495
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
15 sept. 2020
Publié
5 févr. 2025
Délivré
13 mai 2026
Fin de la protection au plus tard
14 sept. 2040
Prochaine annuité due
30 sept. 2026
Classes CIB
B41J 15/04 (2006.01)
B41J 17/32 (2006.01)
B41J 2/325 (2006.01)
B41J 3/36 (2006.01)
Priorité
JP 2019178164 30.09.2019
Divisionnaire de
EP20872840
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 13 mai 2026

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 13.05.2026

Parties

Titulaire

Brother Kogyo Kabushiki Kaisha

BROTHER KOGYO KABUSHIKI KAISHA

15-1 Naeshiro-cho Mizuho-ku, Nagoya-shi, Aichi 467-8561, JP

Inventeur

UKAI, Shinji

Nagoya-shi, Aichi, 467-8561, JP

MURAYAMA, Kentaro

Nagoya-shi, Aichi, 467-8561, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.