CARÉNAGE COMPRENANT UN SUPPORT D'ISOLATION THERMIQUE

Brevet européen · EP4501680 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4501680
Numéro de demande
EP24191351
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
29 juil. 2024
Publié
5 févr. 2025
Délivré
2 sept. 2026
Fin de la protection au plus tard
28 juil. 2044
Prochaine annuité due
31 juil. 2027
Classes CIB
B60K 15/03 (2006.01)
B60K 13/04 (2006.01)
B60R 13/08 (2006.01)
B62D 35/02 (2006.01)
Priorité
FR 2308290 31.07.2023
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 2 sept. 2026

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 02.09.2026

Parties

Titulaire

RENAULT S.A.S.

Renault s.a.s

122-122 bis avenue du Général Leclerc, 92100 Boulogne Billancourt, FR

Inventeur

MATEI, Monica

062203 BUCAREST, RO

SANDU, Marinel

062203 BUCAREST, RO

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.