KONDITIONIERUNGSSYSTEM FÜR EIN FLUGZEUG

Brevet européen · EP4501796 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4501796
Numéro de demande
EP23382799
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
31 juil. 2023
Publié
5 févr. 2025
Délivré
9 sept. 2026
Fin de la protection au plus tard
30 juil. 2043
Prochaine annuité due
31 juil. 2027
Classes CIB
B64D 37/30 (2006.01)
B64D 37/34 (2006.01)
B64D 41/00 (2006.01)
F02C 3/22 (2006.01)
F02C 7/224 (2006.01)
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 9 sept. 2026

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 09.09.2026

Parties

Titulaire

Airbus Operations, S.L.U.

Av. John Lennon s/n, 28906 Getafe (Madrid), ES

Inventeur

CALDERÓN GÓMEZ, Pablo Manuel

E-28906 Getafe, Madrid, ES

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.