HÄRTBARE ZUSAMMENSETZUNG
Brevet européen · EP4502064 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4502064
- Numéro de demande
- EP23780731
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 29 mars 2023
- Publié
- 5 févr. 2025
- Délivré
- 19 août 2026
- Fin de la protection au plus tard
- 28 mars 2043
- Prochaine annuité due
- 31 mars 2027
- Classes CIB
- C08L 71/00 (2006.01)C08F 299/00 (2006.01)C08G 65/336 (2006.01)C08K 5/5415 (2006.01)C09J 151/08 (2006.01)
- Priorité
- JP 2022060057 31.03.2022
- Demande PCT
- PCT/JP2023/012888 29.03.2023
- Publication PCT
- WO2023/190723 05.10.2023
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 19 août 2026
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 19.08.2026
Parties
Inventeur
HONDA, Yoshiaki
Osaka-Shi, Osaka 530-0001, JP
SATO, Yuri
Osaka-Shi, Osaka 530-0001, JP
KANEKO, Kazuki
Osaka-Shi, Osaka 530-0001, JP
MITSUHASHI, Hisashi
Osaka-Shi, Osaka 530-0001, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.