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Brevet européen · EP4502263 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4502263
Numéro de demande
EP24189041
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
17 juil. 2024
Publié
5 févr. 2025
Délivré
18 févr. 2026
Fin de la protection au plus tard
16 juil. 2044
Prochaine annuité due
31 juil. 2027
Classes CIB
D06F 25/00 (2006.01)
D06F 58/22 (2006.01)
Priorité
DE 102023120779 04.08.2023
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 18 févr. 2026

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 18.02.2026

Parties

Titulaire

Miele & Cie. KG

Carl-Miele-Straße 29, 33332 Gütersloh, DE

Inventeur

Sinderhauf, Sebastian

33102 Paderborn, DE

Vartmann, Thomas

48361 Beelen, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.