BAGGER, BAGGERVERWALTUNGSSYSTEM UND BAGGERHILFSVORRICHTUNG
Brevet européen · EP4502305 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4502305
- Numéro de demande
- EP23780126
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 24 mars 2023
- Publié
- 5 févr. 2025
- Délivré
- 17 juin 2026
- Fin de la protection au plus tard
- 23 mars 2043
- Prochaine annuité due
- 31 mars 2027
- Classes CIB
- E02F 9/26 (2006.01)E02F 9/20 (2006.01)E02F 9/22 (2006.01)G07C 5/00 (2006.01)G07C 5/08 (2006.01)H04N 7/18 (2006.01)
- Priorité
- JP 2022060816 31.03.2022
- Demande PCT
- PCT/JP2023/011734 24.03.2023
- Publication PCT
- WO2023/190116 05.10.2023
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 17 juin 2026
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 17.06.2026
Parties
Titulaire
Inventeur
SHINKAI, Kazuma
Chiba-shi, Chiba 263-0001, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.