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Brevet européen · EP4502435 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4502435
Numéro de demande
EP22935532
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
31 mars 2022
Publié
5 févr. 2025
Délivré
29 juil. 2026
Fin de la protection au plus tard
30 mars 2042
Prochaine annuité due
31 mars 2027
Classes CIB
F16K 7/14 (2006.01)
F16K 27/02 (2006.01)
F16K 25/00 (2006.01)
F16K 31/00 (2006.01)
Demande PCT
PCT/JP2022/016885 31.03.2022
Publication PCT
WO2023/188394 05.10.2023
Langue du dépôt
japonais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 29 juil. 2026

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 29.07.2026

Parties

Titulaire

Kofloc Corp.

1-3, Atenoki, Kusauchi, Kyotanabe-shi, Kyoto 610-0311, JP

Yohwa Co., Ltd.

3914-75, Kusami, Oaza, Kokuraminami-ku, Kitakyushu-shi, Fukuoka 800-0231, JP

Inventeur

SHINMURA, Hidenobu

Kyotanabe-shi, Kyoto 610-0311, JP

KIDO, Keiji

Kyotanabe-shi, Kyoto 610-0311, JP

NOGUCHI, Michitaka

Kyotanabe-shi, Kyoto 610-0311, JP

FUKUDA, Masaru

Kitakyushu-shi, Fukuoka 800-0231, JP

TSUTSUMI,, Ryosuke

Kitakyushu-shi, Fukuoka 800-0231, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.