SYSTEM ZUR VORHERSAGE DER THERMISCHEN BELASTUNG
Brevet européen · EP4502484 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4502484
- Numéro de demande
- EP23780239
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 24 mars 2023
- Publié
- 5 févr. 2025
- Délivré
- 16 sept. 2026
- Fin de la protection au plus tard
- 23 mars 2043
- Prochaine annuité due
- 31 mars 2027
- Classes CIB
- G05B 15/02 (2006.01)F24F 11/64 (2018.01)F24F 110/00 (2018.01)F24F 110/12 (2018.01)G05B 13/04 (2006.01)F24F 11/46 (2018.01)F24F 11/62 (2018.01)F24F 11/63 (2018.01)G06N 20/00 (2019.01)F24F 11/30 (2018.01)
- Priorité
- JP 2022060703 31.03.2022
- Demande PCT
- PCT/JP2023/011975 24.03.2023
- Publication PCT
- WO2023/190229 05.10.2023
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 16 sept. 2026
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 16.09.2026
Parties
Inventeur
YOSHIDA, Kotaro
Osaka-shi, Osaka 530-001, JP
NISHIMURA, Tadafumi
Osaka-shi, Osaka 530-001, JP
YURA, Yoshinori
Osaka-shi, Osaka 530-001, JP
MATSUI, Nobuki
Osaka-shi, Osaka 530-001, JP
OKAMOTO, Masakazu
Osaka-shi, Osaka 530-001, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.