ERDBEBENSICHERHEITSSYSTEM
Brevet européen · EP4502553 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4502553
- Numéro de demande
- EP23774297
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 13 févr. 2023
- Publié
- 5 févr. 2025
- Délivré
- 29 juil. 2026
- Fin de la protection au plus tard
- 12 févr. 2043
- Prochaine annuité due
- 28 févr. 2027
- Classes CIB
- G01V 1/01 (2024.01)G01F 1/667 (2022.01)G01F 15/063 (2022.01)H04Q 9/00 (2006.01)G08B 21/10 (2006.01)
- Priorité
- JP 2022047751 24.03.2022
- Demande PCT
- PCT/JP2023/004718 13.02.2023
- Publication PCT
- WO2023/181698 28.09.2023
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 29 juil. 2026
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 29.07.2026
Parties
Titulaire
Inventeur
UCHIMURA, Kazuya
Osaka 571-0057, JP
YOKOHATA, Mitsuo
Osaka 571-0057, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.