OBJEKTERKENNUNGSVORRICHTUNG
Brevet européen · EP4502645 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4502645
- Numéro de demande
- EP24188791
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 16 juil. 2024
- Publié
- 5 févr. 2025
- Délivré
- 22 juil. 2026
- Fin de la protection au plus tard
- 15 juil. 2044
- Prochaine annuité due
- 31 juil. 2027
- Classes CIB
- G01S 7/292 (2006.01)G01S 7/41 (2006.01)G01S 7/539 (2006.01)G01S 13/87 (2006.01)G01S 13/931 (2020.01)G01S 15/86 (2020.01)G01S 15/931 (2020.01)G01S 15/87 (2006.01)
- Priorité
- JP 2023126815 03.08.2023
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 22 juil. 2026
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 22.07.2026
Parties
Inventeur
SASSA, Koichi
Aichi, 448-8650, JP
SAKIUCHI, Takuya
Aichi, 448-8650, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.